Ain fibres - Mentions légales de nos activités de fils techniques

Mentions légales

Accueil > Mentions légales

DÉCLARATIONS

Conformément à la recommandation 2005-284 de la CNIL, le présent site web n’a pas fait l’objet d’une déclaration en tant que tel. Toutefois, tous les traitements de données présents ou à venir concernant ledit site ont été ou seront déclarés à la CNIL.

Conformément aux articles 38 et 40 de la loi 2004-801 du 06/08/2004, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression des données vous concernant. Ce droit peut s’exercer en ligne en adressant un mail à l’adresse mail ou par courrier à l’adresse suivante: AIN FIBRES – Zone industrielle ouest Veyziat – Rue de Chambourg – 01100 OYONNAX.

MODALITÉS D’EXERCICE DU DROIT D’ACCÈS

Avant de vous adresser des données personnelles, nous vous demanderons de nous fournir une preuve de votre identité. Si vous n’êtes pas en mesure de prouver votre identité, nous nous réservons le droit de refuser de vous envoyer les données personnelles vous concernant.

Nous nous efforçons de répondre à ces requêtes dans des délais raisonnables. Concernant les droits de rectification et de suppression : les conditions préalables sont identiques à celles concernant le droit d’accès.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Toutes les créations logicielles présentes sur notre site, les back-offices d’administration, les services proposés (forum, chat, livre d’or….) sont des créations originales et sont protégées par le Droit d’auteur.

Tous les éléments constitutifs du squelette du site (photos, images, logos…) sont également protégées par le Droit d’auteur et sont la propriété exclusive de la société susmentionnée.

Les contenus du site (textes, articles…) sont la propriété exclusive de leurs auteurs et ne peuvent être reproduits ni exploités sans l’accord de ceux-ci. Les textes présents provenant de sources externes ont été reproduits avec l’accord implicite ou explicite de leurs auteurs respectifs.

A ce titre, mention est faite sur les sites des sources et des auteurs respectifs.

DROIT DE RÉPONSE SUR LE SITE

Conformément à l’article 6 IV de la loi n°2004-575, toute personne physique ou morale nommée ou désignée sur le site dispose d’un droit de réponse, sans préjudice des demandes de correction ou de suppression du message qu’elle peut adresser au siége de l’association.

La demande d’exercice du droit de réponse, adressée au directeur de la publication doit être présentée au plus tard dans un délai de trois mois à compter de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande.

GESTION DES COOKIES

La configuration de la gestion des cookies peut être effectuée dans les paramètres de votre navigateur.

Nous attirons votre attention sur le fait que la meilleure expérience utilisateur de navigation sur ce site ainsi que les conditions d’accès à certains services nécessitent l’utilisation de cookies.

Voici les liens vous permettant de configurer les cookies sur les principaux navigateurs :

> Chrome : https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr

> Internet explorer : https://support.microsoft.com/fr-fr/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies

> Firefox : https://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies-preferences

> Safari : https://support.apple.com/fr-fr/guide/safari/sfri11471/mac

HÉBERGEMENT

Notre site est hébergé sur les serveurs de la société Novagence.

SERVICE CLIENTS

Le service clients est joignable aux coordonnées suivantes :

AIN FIBRES
Zone industrielle ouest Veyziat
Rue de Chambourg
01100 Oyonnax
Tél : 04 74 75 96 89
Mail : Contactez Ain fibres par mail